Mentions légales

Dernière mise à jour : 1er juin 2026

1. Éditeur du site

Nebula SAS
Société par Actions Simplifiée au capital de 50 000 €
Siège social : 14 rue de la Paix, 75002 Paris, France
RCS Paris : 912 345 678
SIRET : 912 345 678 00012
TVA intracommunautaire : FR 42 912345678

Directeur de la publication : Alexandre Morin
Email : contact@nebula-app.io
Téléphone : +33 (0)1 82 73 44 10

2. Hébergement

Amazon Web Services EMEA SARL
38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg
Site web : aws.amazon.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site nebula-app.io — textes, images, graphismes, logotypes, icônes, logiciels et tout autre contenu — est la propriété exclusive de Nebula SAS ou fait l'objet d'une licence accordée à Nebula SAS par leurs auteurs respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et écrite de Nebula SAS, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.


4. Limitation de responsabilité

Nebula SAS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, Nebula SAS ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. En conséquence, Nebula SAS décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

Les informations présentées sur le site sont fournies à titre indicatif et ne constituent en aucun cas un conseil financier, juridique ou fiscal. Nebula SAS ne saurait être tenu responsable des décisions prises par les utilisateurs sur la base des informations disponibles sur la plateforme.


5. Liens hypertextes

Le site nebula-app.io peut contenir des liens vers d'autres sites internet. Nebula SAS n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et n'endosse aucune responsabilité quant à leur contenu, leur politique de confidentialité ou leurs pratiques. La présence d'un lien hypertexte ne constitue pas une approbation du site lié par Nebula SAS.


6. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort de Paris seront seuls compétents.


7. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou au fonctionnement du site, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : legal@nebula-app.io